Lorsqu’un bien change de propriétaire par vente, par
donation, les hypothèques gardent la trace de cette translation. Cela sert de
garantie pour le créancier. Le Trésor Public reçoit la perception de la taxe pour
chaque acte.
Les Archives Départementales du Rhône proposaient un atelier
que j’ai suivi avec intérêt.
Les archives
foncières : hypothèques
Pour pratiquer sans attendre, je vais consulter les tables alphabétiques des patronymes, sur l’ordinateur en salle de lecture aux AD 69 ; ce n’est pas disponible en ligne.
Déjà, je suis ravie de trouver les noms de la famille et de
découvrir que plusieurs personnes ont fait des transactions.
Mais ensuite, tout se complique et
je me résous à demander de l’aide, comme le proposait l’archiviste lors de
l’atelier.
Il me semble que je comprends
bien, mais je constate que seules les cotes notées avec la professionnelle me
conduisent aux dossiers que je cherche. Les miennes débouchent sur des
documents sans intérêt.
À refaire !
Deuxième jour aux AD, je suis
complètement perdue. Je tente de faire des fiches par individu. Je ne suis plus
du tout certaine de comprendre la démarche à suivre.
J’appelle une archiviste sympa
qui me porte secours. À ma décharge, je me rends compte que le serveur
fonctionne mal ce jour-là. Elle m’explique comment passer à l’étape suivante. Chic !
le document du classeur papier est numérisé. Je pourrais le consulter depuis
chez moi. Et même le télécharger en pdf.
Sur le site AD 69, il faut trouver
la porte d’entrée qui est bien cachée dans la page d’accueil :
Cliquer sur le bandeau noir, en
bas de la page.
Plan des recherches _ Toutes les archives _
Archives numérisées _ Sujet : hypothèques_ valider pour
faire apparaître la liste.
J’ai sélectionné :
4 Q 5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau
unique. - Registres de formalités,...
Tables alphabétiques, répertoires des formalités, registres de dépôts,
registres d'inscriptions, registres de transcriptions,...
Date 1799-1900
Autre Instrument de recherche
Démarche à suivre :
Consulter le registre de la
table alphabétique par nom des propriétaires.
Dans la table 4Q5/35 (voir photo
ci-dessus)
Falcouz Antoine _ vol 167_ case 444
Ce registre donne accès au répertoire de formalités
Dans le
classeur du répertoire de formalités ou le document pdf
vol 167 _____ 262
Commander le
registre 4Q5 / 262
Dans ce
registre, chercher la page où se trouve la case 444
Transcriptions (page à gauche) = l’acte du notaire
Inscriptions (page à droite)
= résumé bref
Transcriptions
Dans le classeur du répertoire
de formalités ou dans le pdf
Chercher les transcriptions hypothécaires.
Voir
dans la 1ère série, et ensuite dans les autres, jusqu’à ce qu’on
trouve. Il est important de bien vérifier que les dates correspondent.
3985* ___________ 28 août-4 octobre 1850___volume
506 (article
n°8)
Date : 30 août 1850
4044* ___________ 16 juin-7 juillet 1855
____volume 622 (article
n°124)
Date : 4 juillet 1855
4061* ___________ 5-17 mai 1856 _________volume
656 (article n°10)
Date : 7 mai 1856
Commander les cotes suivantes :
4Q5/3985
4Q5/4044
4Q5/4061
Registres de transcriptions hypothécaires
Ce n’est pas facile de trouver l'article, c’est encore la
date de l’acte qui sera utile pour atteindre la bonne page.
Voilà ce que je découvre des transactions d’Antoine Falcouz,
marchand fabricant de chapeaux (sosa 92 des mes enfants). Il est le beau-frère de Zélia et l’oncle de
Jeanne.
4Q5/3985 _ acquisition d’une maison, rue de l’arbre sec à Lyon
4Q5/4044 _ donation de cette maison à son fils, contient le contrat de
mariage.
4Q5/4061 _ acquisition maison place des Célestins
Il ne reste plus qu’à poursuivre les recherches concernant d’autres
personnes.
Ce sont de nouvelles pistes que je ne vais pas manquer d’exploiter.
Je suis allée aux Archives du Var
pour une recherche : hypothèques II. Je la décris ici :
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